Procès-verbaux et délibérations du conseil municipal

Rappel : Les procès verbaux et les délibérations associées d’un conseil municipal sont publiés sur le site, une fois adoptés au conseil municipal suivant.

Vous pouvez retrouver dans ci-dessous les procès verbaux et délibérations adoptés

Pour les personnes qui le souhaitent, les procès verbaux et délibérations sont consultables en Mairie aux heures d'ouverture
Vous pouvez également obtenir une version papier en Mairie aux heures d'ouverture

Procès Verbaux 2026

PV CONSEIL MUNICIPAL 21.03.2026.pdf (PDF - 164.7 Ko)

PV CONSEIL MUNICIPAL 27.04.2026.pdf (PDF - 500 Ko)

Sommaire des délibérations 2026

Délibérations PV Conseil Municipal 21.03.2026
DE_001_2026.pdf - 210.2 Ko : Election du Maire
DE_002_2026.pdf - 208.5 Ko : Détermination du nombre d'adjoints
DE_003_2026.pdf - 211.5 Ko : Election des adjoints au Maire
DE_004_2026.pdf - 214.4 Ko : Indemnités de fonctions
DE_005_2026.pdf - 222.1 Ko : Délégation de pouvoir au Maire

Délibérations PV Conseil Municipal 27.04.2026
DE_006_2026.pdf - 186.5 Ko : Présentation et approbation du Compte Financier unique 2025 et affectation des résultats
DE_007_2026.pdf - 184.9 Ko : Délibération des taux d'imposition 2026
DE_008_2026.pdf - 190.1 Ko : Présentation et approbation du budget primitif 2026
DE_009_2026.pdf - 186.4 Ko : Définition du taux de fongibilité des crédits au sein d'une même section
DE_010_2026.pdf - 191.7 Ko : Renouvellement des conventions de prestations de services et des contrats de maintenance
DE_011_2026.pdf - 198.5 Ko : Subventions accordées aux associations
DE_012_2026.pdf - 183.7 Ko : Présentation et validation des listes de non-valeur
DE_013_2026.pdf - 189 Ko : Définition du montant du bail à conclure avec la société BALAVOINE
DE_014_2026.pdf - 192.8 Ko : Création et composition des commissions communales
DE_015_2026.pdf - 183.8 Ko : Validation du règlementintérieur du Conseil Municipal
DE_016_2026.pdf - 195.5 Ko : Désignation d'un avocat déontologue pour la Commune
DE_017_2026.pdf - 184.7 Ko : Désignation d'un représentant au sein de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges)
DE_018_2026.pdf - 185.7 Ko : Désignation des membres de la commission d'appel d'offre
DE_019_2026.pdf - 184.9 Ko : Désignation du Délégué CNAS (Comité National d'Action Social)
DE_020_2026.pdf - 193.1 Ko : Désignation d'un représentant de la commune à l'assemblée spéciale du Syndicat mixte AGEDI
DE_021_2026.pdf - 183.4 Ko : Désignation du correspond défense
DE_022_2026.pdf - 183.1 Ko : Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
DE_023_2026.pdf - 186.1 Ko : Renouvellement des membres de la commission des listes électorales
DE_024_2026.pdf - 190.5 Ko : Fonds de concours communautaires - Evolution des modalités de certification des dépenses et de paiement des fonds de concours
DE_025_2026.pdf - 187.1 Ko : Secours exceptionnel à un couple d'habitants de la commune
DE_026_2026.pdf - 193.8 Ko : Composition des commissions communales
DE_027_2026.pdf - 188.2 Ko : Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs
DE_028_2026.pdf - 185.1 Ko : Subvention accordée à une association en 2026
DE_029_2026.pdf - 185.6 Ko : Modification de la règlementation du cimetière - Avenant délibération 2022.033
DE_030_2026.pdf - 196.4 Ko : Création d'un poste d'adjoint technique et modification du tableau des effectifs
DE_031_2026.pdf - 189.7 Ko : Institution de la taxe sur la vacance des logements pour les communes situées en zone non-tendue (hors communes listées dans le décret du 25 août 2023) suite à la fin de la taxe d'habitation sur les logements vacants au 1er janvier 2027
DE_032_2026.pdf - 187.5 Ko : Contraction d'un emprunt de 400 000 € pour les travaux du Tiers-Lieu

Délibérations PV Conseil Municipal 21.03.2026

DE_001_2026.pdf (PDF - 210.2 Ko)

DE_002_2026.pdf (PDF - 208.5 Ko)

DE_003_2026.pdf (PDF - 211.5 Ko)

DE_004_2026.pdf (PDF - 214.4 Ko)

DE_005_2026.pdf (PDF - 222.1 Ko)

Délibérations PV Conseil Municipal 27.04.2026

DE_006_2026.pdf (PDF - 186.5 Ko)

DE_007_2026.pdf (PDF - 184.9 Ko)

DE_008_2026.pdf (PDF - 190.1 Ko)

DE_009_2026.pdf (PDF - 186.4 Ko)

DE_010_2026.pdf (PDF - 191.7 Ko)

DE_011_2026.pdf (PDF - 198.5 Ko)

Sommaire des délibérations 2026

Procès verbaux et délibérations antérieurs